transmission à titre universel

См. также в других словарях:

• Transmission à titre universel —    transmission d une quote part de biens …   Lexique de Termes Juridiques

• Transmission — Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom. Sur les autres projets Wikimedia : « Transmission », sur le Wiktionnaire (dictionnaire universel) Sommaire …   Wikipédia en Français

• Familles subsistantes de la noblesse française — Les familles subsistantes de la noblesse française sont les familles contemporaines qui peuvent prouver qu elles descendent en lignée naturelle (sans adoption), légitime et masculine d une personne ayant obtenu la qualité de noble, reconnue ou… …   Wikipédia en Français

• ALIÉNATION — Le mot «aliénation» est, aujourd’hui, en langue française, un mot malade. Il souffre de cette affection que certains lexicologues appellent «surcharge sémantique»: à force de signifier trop, il risque de ne plus rien signifier du tout. La… …   Encyclopédie Universelle

• PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE — On désigne sous le nom de propriété industrielle l’ensemble des droits accordés aux industriels et commerçants sur divers éléments de leur patrimoine commercial. La propriété industrielle présente ce caractère spécifique d’avoir pour objet un… …   Encyclopédie Universelle

• Selim Ier — Pour les articles homonymes, voir Selim (homonymie). Selim le Terrible Selim Ier (Yavuz Sultan Selim Han) dit « le brave » ou « le …   Wikipédia en Français

• Al-Mutawakkil III — Pour les articles homonymes, voir al Mutawakkil. Al Mutawakkil III ou Muḥammad al Mutawakkil alā Allah[1] est le dernier calife abbasside, son père Al Mustamsik lui remet le pouvoir en 1509. Biographie Le 24 aout 1516, le sultan …   Wikipédia en Français

• Al-Mustamsik — Abû al Sabr Yaqûb al Mustamsik bi llah[1] ou Al Mustamsik (? 1521) est un calife abbasside au Caire de 1497 à 1508 et qui revient brièvement au pouvoir entre 1516 et 1517. Biographie Abû al Sabr Yaqûb succède à son père Al Mutawakkil II en 1497… …   Wikipédia en Français

• acquisition — [ akizisjɔ̃ ] n. f. • 1283; lat. acquisitio 1 ♦ Action d acquérir. Faire l acquisition d un terrain. ⇒ achat. Dr. Acquisition à titre onéreux, à titre gratuit. Modes d acquisition de la propriété (succession, donation, contrat de vente ou d… …   Encyclopédie Universelle

• Antoine de Gramont d'Aster (1787-1825) — Antoine de Gramont d Aster Mandats Royaume de France Député des Basses Pyrénées à la Chambre …   Wikipédia en Français

• Guénon — René Guénon René Jean Marie Joseph Guénon (’Abd al Wâhid Yahyâ) Métaphysicien français naturalisé égyptien Époque moderne (XXe siècle) Photog …   Wikipédia en Français